François la Borie de la Batut

De: la Borie de la Batut (François, Marie, Pierre)
Objet:
dans le corps des commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade
Pour chacun des grades du corps des commissaires des armées, l'ordre de prise de rang à la date du
1er janvier 2013
est fixé
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées avec leur grade et leur ancienneté de grade"
JORFTEXT000027138298(source JORF)
admission
05 Mars 201305/03/2013
De: la Borie de la Batut (François, Marie, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire en chef de 1re classe
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2002-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000000775808(source JORF)
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: la Borie de la Batut (François, Marie, Pierre)
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des commissaires de la marine
Pour le grade de commissaire en chef de 1re classe
Inscriptions nouvelles
Les commissaires en chef de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
corps="Commissaires de la marine"
armee_grade="Commissaire en chef"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000000593251(source JORF)
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: la Borie de la Batut (François, Marie, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire principal
Les commissaires de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1990-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire principal"
armee_grade_precedent="Commissaire"
JORFTEXT000000535255(source JORF)
nomination
11 Octobre 199011/10/1990